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  1. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS.

L’utilisation du site www.lepetitatelierdisa.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.lepetitatelierdisa.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.lepetitatelierdisa.com, qui ne pourra être tenu responsable du désagrément. Dans la mesure du possible, www.lepetitatelierdisa.com informera ses utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

  1. DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS.

Le site www.lepetitatelierdisa.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société et de proposer une boutique en ligne.

Isabelle ABRAHAM DESANGE s’efforce de fournir sur le site www.lepetitatelierdisa.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.lepetitatelierdisa.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.lepetitatelierdisa.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

  1. LIMITATIONS CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES.

Le site Internet www.lepetitatelierdisa.com ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site.

  1. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS.

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  1. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ.

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  1. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site www.lepetitatelierdisa.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.lepetitatelierdisa.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

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